Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission Modernisation
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2006-2007). Cabinets et Direction générale des services (n°334, 547 à 550, 552, 588, 591, 605, 608, 618, 629), Communication externe (n°551), Sécurité juridique, assemblée et ressources documentaires (n°497, 498, 526), Assemblées (n°496), Marchés publics (n°501).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires