1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
73/1986 : 3 quai Raoul Carrié 69009 (1986-1988)
74/1986 : angle rue André Philip, rue Etienne Dolet et rue Clos Suiphon 69003 (1986-1989)
75/1986 : 12 rue Villon 69003 (1986-1988)
76/1986 : 68 rue Mercière 69002 (1986-1988)
77/1986 : 63 avenue de Pressensé 69008 (1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires