2E/1478-2E/1535
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Vaise a été une commune indépendante avant d'être annexée au territoire de Lyon par décret du 24 mars 1852 (en même temps que les communes de la Croix-Rousse et de la Guillotière).
Le décret d'annexion de 1852 organise le territoire de Lyon en 5 arrondissements : le 1er et le 2e correspondent à la commune de Lyon, le 3e à celle de la Guillotière, le 4e à celle de la Croix-Rousse, le 5e aux quartiers anciens de la rive droite de la Saône et à la commune de Vaise.
L'annexion de Saint Rambert-l'Ile Barbe, par décret du 01/08/1963, conduit à la scission du 5e arrondissement dont une partie donne naissance au 9e arrondissement (décret du 12/08/1964)
Modalités d'entrées
Versement d'archives publiques.
Accroissements
Ce fonds est clos.
Mode de classement
Classement chronologique par type d'acte.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable et consultable sur le site Internet des Archives municipales de Lyon.
Existence et lieu de conservation de copies
Actes microfilmés en 2MI/9 et numérisés en 2NUM/41.
Tables décennales microfilmées en 2MI/19/BIS et numérisées en 2NUM/2.
Archives numérisées consultables sur le site http://www.archives-lyon.fr/
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Répertoire méthodique rédigé par Françoise Cœur en 2018.
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Présentation du contenu
Contient trois tables annuelles.
Conditions d'accès
Communicable selon les délais en vigueur.
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