5II/1-5II/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Famille Regnauld de Parcieu 1626-1881, famille de Ponsainpierre 1673-1759, familles alliées 1595-1805 : correspondance familiale et d'affaires, actes et titres de propriété.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Bibliographie
INVENTAIRE DACTYLOGRAPHIE - LISTE ALPHABETIQUE ET DESCRIPTIVE DES CACHETS DE LETTRES
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DOMAINES RURAUX : - Terre du Perron < Saint-Genis Laval, hérité de Anne de Ponsainpierre épouse de Pierre Dugas > : . procès en règlement d'hypothèque sur le Perron 1689 . mobilier enlevé et laissé par Mme de Parcieu lors de la vente 1760 . règlement du prix de vente 1761-1783 - Domaine de la Bozonnière à Brullioles : titres de propriété, fermes, impôts, travaux 1761-1795 - Domaine à Tassin : titres de propriété 1743,1782-1804 - Domaine à Irigny : . titres de propriétés 1508,1601-1688,1792 . affaires des Broteaux d'Irigny et de Feyzin : titres et plans Bussillet 1628-1685 . baux à culture 1680-1799 . exploitation du domaine : inventaires, travaux, achat de fourniteures, de semences, vente de vins 1666-1807 . contributions 1794-1806 . église et banc à l'église 1625-1768 . travaux de maçonnerie et de charpenterie 1658-1803 . mémoire sur les récoltes ;de vin de la Galée 1739-1744 - Carcabeau de la Grenette : paiement des fermages : certificats de tarifs établis au jour du marché le plus proche du 11 novembre 1759-1788
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés personnes