2843W - Centre communal d'action sociale

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Cote/Cotes extrêmes

2843W/1-17

Date

1955-2013

Importance matérielle

1,1 ml

Origine

Versement du Centre communcal d'action sociale.

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Gestion des ressources humaines, prime d'intéressement (centres de responsabilité municipaux (CRM)): dossiers de synthèse par campagne de CRM.

Cote/Cotes extrêmes

2843W/10

Date

1995-2001

Présentation du contenu

Protocole d'accord avec partenaires extérieurs (1995-1996).
Planification annuelle des agents (2000-2001).
Tableau de bord d'activités des résidences pour personnes âgées (RPA) (2001).