BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

BB/384

Cote/Cotes extrêmes

BB/384

Date

1607-1787

Importance matérielle

1

Particularité du document

Pièce 1 : Sceau de Henri IV.-sceau en cire jaune sur simple queue de parchemin.-1607. 090 x 100 mm.-fragments. Pièce 2 : Sceau de Henri IV.-sceau de majesté en cire jaune sur simple queue de parchemin.-1608. 110 x 120 mm.-entier.

Présentation du contenu

Echevinage : échevins banqueroutiers (voir. BB 156 et BB 251), 1577 - 1787.

Echevinage : échevins banqueroutiers (voir. B.B. 156 et B.B. 251). - Robes, portraits, armoiries et rang des prévôts des marchands et des échevins entre eux. - Ordonnances de François de Mandelot, gouverneur de Lyon, qui fixent le rang que les échevins prendront entre eux. 10 janvier 1577 - Délibération Consulaire, relative à l'étoffe et à la Couleur des robes (voy. B.B.96. ) affectées, sur les fonds communaux, aux échevins et aux officiers perpétuels de la ville, lesquelles robes seront gardées et conservées par chacun d'eulx et par celui qui leur succéderont à l'eschevinage, afin que s'ilz estoient par après réesleuz et rappelez au dit eschevinage, ilz s'en puissent servir sans que la ville soit tenue ny doive entrer en autres frais pour leur en donner d'autres neufves; et quant aus dicts quatres officiers perpétuelz, elles leur seront renouvelées de trois ans en trois ans, et non plustost. " - Ordonnance consulaire, portant que désormais: " toutes et quantes fois le Consulat se tiendra, chacun des dicts sieurs eschevins sera tenu de porter sa robe violette et son bonnet de velours (noir), et de mesmes, en toutes assemblées générales et processions, comme aussy feront les officiers, autrement n'y pourront assister; " 8 mars 1582 -les robes de drap écarlate (sans doute un violet vif) seront abandonnées pour celles de damas violet (voy. B.B. 111), etc17 décembre 1583 - Délibérations consulaires, relatives: aux portraits des rois de France , de,; gouverneurs de la ville et de la province des prévôts des marchands et des échevins, qui seront exécutés par les peintres titulaires du Consulat et recueillis en volumes (voy. B.B. 150); - aux armoiries des membres du Corps consulaire (voy. B.B. 340), etc. - Décision des terriers et des maîtres des métiers de la ville, portant que: pour prévenir dorénavant toute contestation au sujet des préséances, les échevins auront leur séance du jour qu'ils auront esté receuz au Consulat, en sorte que celuy qui aura esté le premier appelé à l'eschevinage précédera celui qui y aura esté après luy, sans distinction de leurs qualitez et sans rechercher leur ordre et séance de leurs prédécesseurs, et ayans esgard seulement lequel d'entre eulx aura exercé la charge d'eschevin, fors et excepté les graduez et trésoriers généraulx, avec les quelz sera conservé le droit de préséance; - s'il arrivait que "deux des dicts eschevins entrassent au Consulat en une mesme année, et que l'un des dicts eschevins fût originaire de la ville et l'aultre non, entendent les dicts terriers et maistres des mestiers que l'originaire de la ville de Lyon ou pays de Lyonnois précédera celuy qui ne le sera pas, sans distinction de leurs qualitez, comme ci dessus est dict, et sans toutesfois y comprendre les dictz graduez ny trésoriers de France, ausquelz sera conservé le droict de préséance, comme dessus, " etc. - Règlement provisionnel sur les séances des échevins de Lyon. - Lettres patentes du roi Henri IV, portant que: dans les conseils et assemblées de la commune et dans toutes les cérémonies ou actes publics auxquels les officiers de ville assisteront en Corps, " le premier rang et séance en appartiendra au prévost des marchandz, et, pour le regard des eschevins de la dicte ville, qu'ilz auront leur séance selon l'ordre de leur réception ès dictes charges, nonobstant les offices, tiltres et qualitez qu'ilz pourroient avoir, ausquelz Nous ne voulons que l'on ait aucun esgard pour les dictes séances, ès lieux et cas susdictz, et sans toutesfois que cela leur puisse préjudicier hors iceulx, nonobstant aussi que aulcuns d'eulx ayent este desjà auparavant ce qui ne luy apportera aucune prééminance ni rang, lequel ilz ne pourront prendre que suivant la réception de leur dernière élection; " des deux échevins nommés chaque année, celui qui aura été élu du côté de Fourvières précédera son collègue élu du coté du Rhône. - Délibérations consulaires, portant règlement pour: l'invitation des anciens échevins aux assemblées du Corps de ville, où ils assisteront en robe noire, qu'ils pourront également porter hors de ces réunions; 8 avril 1614 - les processions de la Fête-Dieu et la distribution des flambeaux ou cierges, faite à cette occasion. - Lettre de cachet du roi Louis XIV, portant que les prévôts des marchands non gradués auront toujours le premier rang et la première séance dans la juridiction de la Conservation, etc. - Autres délibérations consulaires, relatives: à l'étiquette qui sera observée pour l'entrée des prévôts des marchands en charge et pour leur sortie du Consulat; au costume qui sera attribué au procureur général et au secrétaire de la commune, officiers perpétuels de la ville, ainsi qu'au receveur des deniers communs, etc. - Suppression et rétablissement des honoraires du Consulat; - notes sur ces honoraires, dont jouissaient les anciens échevins aussi bien que ceux en exercice, et qui se composaient(en indemnités représentatives) de l'exemption de l'entrée du vin, plus du franc salé, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 5

Mots clés typologiques