Manifestations du 1er au 17 novembre.

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1968W - Occupation temporaire de l'espace public

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Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des manifestations sur la voie publique.

Cote/Cotes extrêmes

1968W/1- 1968W/18

Date

2003

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Régulation urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 21/09/2006

Présentation du contenu

1-18 : Manifestations de janvier à décembre 2003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à l'article "7.Gestion du domaine public, voirie et réseau/2.Voirie routière/3.Occupation du domaine public" de l'instruction de 2014, le versement initial de 250 articles a été trié : seuls les dossiers des manifestations ont été conservés (échantillonnage année en 3), les dossiers de travaux et déménagement ont été éliminés le 23/09/2021 (BE n° 2021/118).

Mode de classement

classement chronologique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

1753W

Mots clés matières

occupation temporaire du domaine public, manifestation publique

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 603 Occupation du domaine public