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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/752 à 2008/778.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/28

Date

2008

Présentation du contenu

2008/752 : 289 cours Lafayette.
2008/753 : 3 bis rue Georges Gouy.
2008/754 : Banque populaire Loire et lyonnais 4 boulevard Eugène Deruelle.
2008/755 : 31 rue du Bât d'Argent.
2008/758 : 38 bis rue des Tables Claudiennes.
2008/759 : 5 avenue Barthélémy Buyer.
2008/760 : 59 boulevard des Brotteaux.
2008/761 : 23 place Bellecour.
2008/762 : 9 rue Docteur Edmond Locard.
2008/763 : 2 rue d'Ypres.
2008/764 : 7 rue Rivet.
2008/765 : 153 rue Vendôme.
2008/766 : 141 cours Gambetta.
2008/767 : 44 rue du Doyenné.
2008/768 : 7 boulevard des Brotteaux.
2008/769 : 13 rue du Transvaal.
2008/770 : 3 rue Denfert-Rochereau.
2008/771 : 44 route de Vienne.
2008/772 : 27 rue de la Martinière.
2008/773 : 10 rue Saint Polycarpe.
2008/775 : 12 rue Tupin.
2008/776 : 136 avenue Maréchal de Saxe.
2008/777 : 14 rue Aimé Collomb.
2008/778 : 18 rue Ferrandière.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme