1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consultations préalables 1996
03/1996 : 67 rue Pierre Sémard 69007
04/1996 : 29 rue Lieutenant Colonel Girard, 120 bvd Y. Farge 69007
05/1996 : 52 grande rue de la guillotière 69007
06/1996 : 140 avenue Barthélémy Buyer 69009
07/1996 : Rue Laënnec 69008
08/1996 : 69-73 rue Léon Jouhaux 69003
09/1996 : 52 grande rue de la Guillotière 69007
10/1996 : 44-46-48 rue Eugène Pons 69004
11/1996 : 120 boulevard Yves Farges, 29 rue Colonel Girard 69007
12/1996 : rue Louis Pize 69004
13/1996 : 20-22 rue Bugeaud 69006
14/1996 : 35 chemin de Serin 69004
15/1996 : angle rue Louis Blanc, rue Barrier 69006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires