1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 654 à 689 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (33 bis rue Seignemartin, 205 rue Duguesclin, 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay, 11 place du Bachut, 11 place A. Poncet, 42 rue de la Claire, 95 rue du Dauphiné, 1 place A. Godien, 155 rue Vendôme, 132 rue de Gerland, 5-53 rue Tête d'Or, 200 rue Boileau, 157 avenue des Frères Lumière, 6 rue Mercier, 9 montée Saint-Laurent, 110 rue de Sèze, 14 rue Saint-Polycarpe, 2 rue Le Royer, 5 rue G. Nadaud, 70-72 rue d'Inkermann, 61 rue de la Part-Dieu, 1 rue A. Fochier, 10 rue du Plat, 5 rue des Archers, 39 rue du Mail, 9 rue des Capucins, 9 rue du Bélier, 23 rue des Chartreux, 30 rue Chevreul, 49 rue Challemel-Lacour, 6-22 rue Trion, 98 rue du Repos, 8 quai Général Sarrail, 22 rue Burdeau, 19 rue de l'Ordre).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires