
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Plusieurs entrées entre 1936 et 1957.
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
29,30 ml de plans en double ont été éliminés.
Mode de classement
Les dossiers sont d'abord classés par années, l'année retenue étant celle du dépôt de la demande d'autorisation auprès de l'autorité compétente et non pas l'année au cours de laquelle la construction a été autorisée par exemple.
Puis, pour chaque année, les dossiers sont classés dans l'ordre numérique de l'enregistrement de la demande par le service instructeur.
Les dossiers sans numéro ponctuent les années concernées.
A la fin du versement ont été regroupées les pièces isolées n'ayant pu être rattachées à un dossier. Elles ont été classées dans l'ordre alphabétique des noms de rue.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon : 314W, 315W, 413W, 339WP, 1641W, 1912W, 1913W.
Bibliographie
Archives municipales de Lyon,50 ans de permis de construire, 2016.
Archives municipales de Lyon, 700 ans des archives de Lyon, 1320-1920, un plan de permis de construire, 2020.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1941. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, certificat, acte de cession, correspondance.
118 : 10 rue Pr Morat
119 : 9 rue Chavant, Champeymont et Crevat architectes
120 : 274 av. Berthelot, Champeymont et Crevat architectes
121 : rue E. Zola, rue J. Fabre, rue St-Louis, Giroud architecte
122 : aménagement de local commercial de la Sté A. Herbert 14 rue Waldeck Rousseau, Champeymont et Crevat architectes
123 : immeuble commercial et habitation de la Sté Targe 63 rue Pasteur, Trévoux architecte
124 : transformation d'entrée charretière de la Sté lyonnaise de produits pharmaceutiques 91 rue Marietton
125 : bureaux de l'Entreprise Les Fils de A. Maïa 36 rue Ste-Anne de Baraban.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques