
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie. Ponts sur la Saône et le Rhône, projet de construction et entretien : adjudication des travaux (1833-1909) ; rachat des droits de péages (1840-1865)
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PONTS : ponts sur la Saône et le Rhône : entretien : adjudication des travaux, participation de l'Etat dans les dépenses d'entretien, contentieux avec l'Etat : correspondance, traités, dossiers d'adjudication, cahiers, affiches, rapports, délibérations du Conseil Municipal, arrêtés du Maire, périodiques (1867-1886)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières