3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements d'instruction publique.

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Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/158

Date

1296-1790

Importance matérielle

160 dossiers

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Particularité physique

encre noire

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versement du Consulat de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Fonds clos.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.

Langue des unités documentaires

Français, allemand, italien

Autre instrument de recherche

Archives municipales de Lyon : 

  • Sous-série 1 GG : Registres paroissiaux (1532-1790) ;
  • Sous-série 2 GG ; Approvisionnement de la ville. (1481-1789).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • BB : délibérations municipales.
  • CC : impôts et comptabilité.
  • Fichier de dépouillement des séries anciennes (100II) ;
  • 1W : inventaire général Chappe en 22 volumes - volume 5 : cote 1W/48 - volume 10 : cote 1W/3 - volume 13 : cote 1W/56 - volume 16 : cote 1W/59 - volume 19 : cote 1W/62 - volume 20 : cote 1W/63.
  • 306WP/1-9 : cultes.
  • Fonds des Hospices civils de Lyon.

 

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

  • 1B-BP : Sénéchaussée et siège présidial de Lyon.
  • 1D : Collège de la Trinité ou Grand Collège (Jésuites).
  • G : clergé séculier
  • H : clergé séculier.
  • H-Dépôt : fonds d'hôpitaux déposés.
  • V : cultes.
  • X : assistance et prévoyance sociale.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/102-3GG/158

Date

1334-1790

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3GG/122/1-3GG/150

Date

1334-1790

Cote/Cotes extrêmes

3GG/140-3GG/146

Date

1459-1783

5e partie.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/143/2

Date

1594-1754

Importance matérielle

53 pièces

Présentation du contenu

Pièces 40 à 45 : controverse entre les recteurs et les maîtres-ouvriers de bas au sujet de l'installation d'une manufacture de bas où travaillent des orphelins de l'Aumône. Le Consulat prétend la faire cesser et le Bureau des Finances la soutient. - pièce 40 : accord entre le sieur Verdun et l'Aumône. Le sieur Verdun a fait venir des hollandais qu'il garde, mais prend aussi 16 orphelins au même salaire,1706. - pièce 41 : contestation entre les faiseurs de bas et les recteurs qui ont établi une fabrique de bas à l'Aumône. - pièce 42 : mémoire manuscrit des recteurs décrit le travail de bas fins de laine à l'aiguille et leur matériel. - pièce 43 : supplément au Mémoire, 2 feuillets - pièce 44 : lettre à l'archevêque. - pièce 45 : autre lettre à l'archevêque à ce sujet mais des présidents du Bureau des Finances. - Pièce 46 : requête des recteurs au Consulat pour la continuation des deux octrois, sans possibilité de ferme, (27 mars 1710). - Pièce 47 : requête au sujet de la donation par Harand Duchemin d'une rente de 240 livres par an après son décès et celui de sa famille, (22 avril - 18 novembre 1715). - Pièce 48 : requête des recteurs au Consulat sur la continuation des deux octrois, (11 janvier 1725). - Pièce 49 : "lettres patentes accordées par sa majesté à l'Hôpital de la Charité au mois de septembre 1729", Lyon : Delaroche,1761. Pièce imprimée servant de règlement à l'Aumône. - Pièce 50 : arrêt du Parlement de Paris concernant les adoptions et le privilège pour l'hôpital d'inventorier les biens de leurs adoptifs, ( 1730 - 25 mai 1735). - Pièces 51 et 52 : factum dans le procès entre les recteurs et François Robinet notaire , porteur d'une donation d'Anne-Marie Reverchon de 66000 livres en sa faveur, alors qu'elle avait légué ses biens à l'hôpital par testament,1744. Requête imprimée des recteurs à la Sénéchaussée, 1745 - Pièce 53 : copie manuscrite d'un mémoire imprimé chez Delaroche : controverse, dans la succession du sieur Bonnefont donataire universel de l'hôpital, entre les recteurs et sa fille, née de mariage in-extremis, (1754).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Communicable

Documents en relation

AML : Chappe vol. 19, pp. 583-586 (cote 1W/62).

Mots clés matières