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2063 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2063WP/1-2063WP/138

Date

1879-2005

Importance matérielle

138

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés : dossiers juridiques et financiers (1879-2005).
- Secrétariat : correspondance (1998-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 802 Contrôle des services et organismes externes

2063WP/129

Cote/Cotes extrêmes

2063WP/129

Date

1993-1996

Présentation du contenu

Aides indirectes : recensement des aides, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 1

Langue des unités documentaires

Français