2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°06029
Opération n° 06029522
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°06029
Opération n° 06029522
Dossier du candidat retenu. -
Lot 2, échafaudage, pierre de taille, marché n° 148051, attribué au groupement Everest échafaudages, Comte (2013-2016).
Lot 3, charpente, couverture ardoise, zinguerie, marché n° 148052, attribué aux Métiers du bois (2013-2016).
Lot 4, restauration des vitraux, marché n° 148053, attribué à l'atelier Thomas Vitraux (2013-2016).
Lot 5, charpente métallique, métallerie, marché n° 148033 attribué au groupement Blanchet, Métallerie du Forez (2014-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.