2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
294/2000 : 26 rue Bélissen 69005, M1 (2000-2002)
295/2000 : 24 rue Domer 69007 (2000)
296/2000 : 27 montée du Gourguillon 69005 (2000)
297/2000 : 4 rue Martin 69003 (2000-2001)
298/2000 : 108 rue Bossuet 69006 (2000)
299/2000 : 32 rue N. Sicard 69005 (2000).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2000 (Communicabilité vérifiée)
Communicable à partir de 2005 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2002 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2005 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques
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