1916 W

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Cote/Cotes extrêmes

1916W/1-1916W/12

Date

1972-2004

Importance matérielle

12

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme : reliquat de permis de construire, dossiers de clôture, réunions d'urbanisme d'arrondissements, avis techniques pour des permis de construire.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1916W/11

Cote/Cotes extrêmes

1916W/11

Date

1995-2001

Présentation du contenu

Permis de construire 1997

557/1995 : 10 rue L. Césard 69008, transfert T1, modificatif M2.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français