2565WP/1-2565WP/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Conseil lyonnais pour le respect des droits
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commission extra-municipale du respect des droits (1992-2001) puis Conseil lyonnais pour le respect des droits (2001-2011) : fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement : notes, correspondance (classeur).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires