1542WP/1-1542WP/439
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 05115 Stade 63 rue E. Locard. Construction de bâtiments : délibération, permis de construire, AOO, marchés (10 lots), procès-verbal (1989-1990).
- 05116 Crèche St-Irénée 32 av. du Point du Jour : délibération, marchés négociés (13 lots), procès-verbal (1990-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires