2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/1217 à 2000/1231

Cote/Cotes extrêmes

2213W/264, 2213W/386;2213W/388 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

1217/2000 : 65 rue de la République
1218/2000 : 19 rue des Chevaucheurs
1219/2000 : 1 crs Vitton
1222/2000 : 51 rue des Tables Claudiennes
1223/2000 : 67 rue Chaponnay
1224/2000 : Espace J. Bargoin 135 rue Bataille
1227/2000 : 75 bvd Jean XXIII
1228/2000 : 12 bvd des Brotteaux
1229/2000 : 15 rue P. Sonnerat
1230/2000 : 43 rue C. Richard
1231/2000 : 6 pl. Kléber.

Mots clés typologiques