Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1217/2000 : 65 rue de la République
1218/2000 : 19 rue des Chevaucheurs
1219/2000 : 1 crs Vitton
1222/2000 : 51 rue des Tables Claudiennes
1223/2000 : 67 rue Chaponnay
1224/2000 : Espace J. Bargoin 135 rue Bataille
1227/2000 : 75 bvd Jean XXIII
1228/2000 : 12 bvd des Brotteaux
1229/2000 : 15 rue P. Sonnerat
1230/2000 : 43 rue C. Richard
1231/2000 : 6 pl. Kléber.
Mots clés typologiques