1217WP/1-1217WP/208
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Municipalité du Nord : registre des arrêtés, avis et délibérations (11 germinal an VII-16 fructidor an XIII).
Entre le 26 floréal an VIII et le 16 fructidor an XIII (16 mai 1800-3 septembre 1805), le registre ne comprend que les avis et arrêtés du maire.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20
Mots clés matières
Mots clés typologiques