1987W/1-1987W/67
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Cimetières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de la réglementation. Inhumations et crémations : dossiers de concessions de 15 ans (1983-1985), 30 ans (1967-1971) et 50 ans (1937-1947).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de concessions de 30 ans (du 06/09 au 29/10/1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 100
Langue des unités documentaires
Notes
Dossier partiellement restitué au service le 22/04/2013.