2739WP/1-24
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/02/2019
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).
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Présentation du contenu
Quartier des pentes de la Croix-Rousse (Lyon 1er), opération de restauration immobilière du Bas des pentes de la Croix-Rousse, périmètre de restauration immobilière (PRI). Mise en place, étude d'opportunité, clôture d'opération, relations avec la SERL : correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, titre executoire, documentation, comptes rendus d'activité à la collectivité (CRAC), bilans, pièces justificatives (1997-2009). Contentieux, recours contre la Déclaration d'utilité publique (DUP) : comptes rendus, correspondance, notes (2004-2007).
Quartier Confluence, construction du siège de la Région Rhône-Alpes : cahier des charges (2006).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)