1312 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1312WP/1-1312WP/11

Date

1969-1984

Description physique

Notes contenant : 153-174

Importance matérielle

11

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00650

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers des séances 1984 ; calendriers des séances 1979-1984 ; comptabilité 1969-1984

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1312WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1312WP/1

Date

1984

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 1984 : procès-verbal de la conférence des présidents de commissions, rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1984

Langue des unités documentaires

Français