1312WP/1-1312WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00650
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers des séances 1984 ; calendriers des séances 1979-1984 ; comptabilité 1969-1984
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 23 janvier 1984 : procès-verbal de la conférence des présidents de commissions, rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1984
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes