922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHEMIN SAINT JEAN DE DIEU: - modification et aliènation du dit chemin, fixation des alignements et du nivellement, déclassement, déplacement du dit chemin, mauvais état du chemin, échange de terrains, mise en état de viabilité, suppression de voies ferrées, établissement de canalisations: correspondance, rapport, arrêté, plans 1856-1920 - création de l'embranchement définitif des abattoirs de la Mouche, élargissement de rues: échange de terrains: correspondance, plans, rapports 1923-1927
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières