1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Préparation du règlement des sommes dues aux hôteliers : réglementation, tarifs, notes, correspondance (1939-1940).
- Hébergement des officiers bénéficiant de billet de logement : états des logements, notes, correspondance (1939-1940).
- Organisation : listes des hôtels susceptibles d'accepter des officiers (1940).
- Accords avec les hôteliers : délibérations du conseil municipal, rapport, notes, correspondance (1940-1941).
- Frais d'hébergement : état des officiers logés, factures, notes, correspondance (1938-1941) ; états des règlements, états récapitulatifs des sommes dues des chambres réquisitionnées, billets de logement, arrêtés du Maire, notes, correspondance (1940) ; états récapitulatifs des officiers logés dans les hôtels de Lyon de septembre 1938 à mai 1941 (1940-1941).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1941 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières