1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Bibliographie
Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Préparation du règlement des sommes dues aux hôteliers : réglementation, tarifs, notes, correspondance (1939-1940).
- Hébergement des officiers bénéficiant de billet de logement : états des logements, notes, correspondance (1939-1940).
- Organisation : listes des hôtels susceptibles d'accepter des officiers (1940).
- Accords avec les hôteliers : délibérations du conseil municipal, rapport, notes, correspondance (1940-1941).
- Frais d'hébergement : état des officiers logés, factures, notes, correspondance (1938-1941) ; états des règlements, états récapitulatifs des sommes dues des chambres réquisitionnées, billets de logement, arrêtés du Maire, notes, correspondance (1940) ; états récapitulatifs des officiers logés dans les hôtels de Lyon de septembre 1938 à mai 1941 (1940-1941).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1941 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières