BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/127

Date

1591

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes. (BB 128)

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Résolution extrême prise par le Consulat de recourir à l'étranger et de solliciter des secours du duc de Savoie, du Pape et même du roi d'Espagne, attendu que la ville de Lyon ne pouvait tenir tête à l'ennemi avec ses seules ressources, et n'avait d'ailleurs à espérer de la France ni hommes, ni argent. 2 janvier 1591 (folio 5 verso) - Importance militaire du château et maison forte de Chandieu, en Dauphiné ; ordre, de l'avis même du seigneur du lieu, de raser entièrement ce poste qu'on présumait ne pouvoir se défendre contre l'ennemi. 7 juillet 1591 (folio 8 verso) - Commission chargée d'expulser de Lyon tous les hérétiques, les politiques et jusqu'aux femmes de ceux qui s'étaient absentés de la ville à l'occasion des troubles actuels. 8 janvier 1591 (folio 7,12,15 verso) - Message expédié au duc de Nemours pour le conjurer de hâter son retour à Lyon, où sa présence était de toute nécessité, etc.(folio 24) - Rétablissement des lanternes qui avaient été anciennement placées au coin des rues de la ville.16 février 1591 (folio 36) - Ordre d'armer le couvent des Jacobins et celui des Cordeliers chacun de six arquebuses, six piques et douze hallebardes, tirées de l'arsenal de la commune.(folio 41 verso) - Envoi, à. franc étrier, d'un courrier au duc de Mayenne, qui se trouvait alors à Soissons, pour lui exposer la situation alarmante de la ville de Lyon.(folio 45 et 47) - Assemblée des capitaines-pennons et des notables de la ville, pour leur expliquer la marche de la procédure extraordinaire instruite contre les auteurs d'une conspiration dirigée contre la cité, et nouvellement découverte, etc. 28 février 1591(folio 55 verso) - Ordre de disposer deux magasins, l'un du côté de Fourvières, l'autre du côté de Saint-Nizier, pour y mettre l'artillerie, les poudres et autres munitions de guerre renfermées dans l'arsenal, dont l'ennemi, aidé de la trahison, pouvait facilement s'emparer, attendu son éloignement du centre de la ville (il était établi à La Rigaudière).(folio 61 verso) - Décision portant que la porte actuelle de Saint-Just sera supprimée, et qu'on en construira une autre dans un lieu plus commode et plus favorable à la défense. 21 mars 1591 (folio 76 verso) - Suppression des commissaires chargés d'avoir l'oil et intendance " sur ceux des habitants de la ville soupçonnés de tenir le parti contraire à la Sainte-Union.(folio 81) - Bref du Pape Benoît XIV, par lequel Sa Sainteté s'excuse de ne pouvoir secourir la ville de Lyon, en raison des dépenses nécessitées par la famine qui affligeait Rome, etc. 24 avril 1591 (folio 93) - Mémoire au duc de Nemours sur la situation de Lyon et celle des provinces du gouvernement de Son Excellence. 6 mai 1591 (folio 111) - Levée de compagnies suisses pour le service de la ville dans les cantons de Fribourg, Lucerne, etc. 20 mai 1591 (folio 109 et 121) - Règlement à l'usage des maîtres selliers et coffretiers de Lyon.(folio 122 verso) - Démission de sa charge de sergent-major de la ville demandée à M. de Rochefort, qui avait été accusé de trahison, mais dont l'innocence avait été reconnue et proclamée ; motifs de cette disposition, basés sur ce que " la populace, qui le plus souvent est toujours en doubte et n'est guères capable de raison, " pouvait se défier de la fidélité de cet officier et refuser de lui obéir dans un moment critique. 14 juin 1591 (folio 144) - Comparution des députés du Forez devant le Consulat, pour implorer l'assistance de ce corps en faveur de leur malheureux pays, profondément ruiné par la guerre civile, etc. 21 juin 1591 (folio 147 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques