364 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

364W/1-364W/57

Date

1952-1986

Importance matérielle

57

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00264

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

364W/29

Cote/Cotes extrêmes

364W/29

Date

1958-1965

Présentation du contenu

Permis de construire 1961

309/1961 : 35 rue A. Bollier 69007 (1958-1962)

310/1961 : 7 imp. Lamy 69008 (1961-1963)

311/1961 : 124 rue Hénon 69004 (1961-1962)

312/1961 : 8 av. Debrousse 69005 (1961)

313/1961 : 21-25 rue Ste-Geneviève 69006 (1961)

314/1961 : 20 rue de Toulon 69007 (1961)

315/1961 : 10-12 bvd des Belges, 7-9 rue de Créqui 69006, T 397/1961, M 348/1961 (1961-1965)

316/1961 : église du Château à La Duchère 69005, Novarina architecte (1961-1962).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français