364W/1-364W/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00264
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1961 : permis de construire, accords préalables, infractions à la législation sur les permis de construire.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2009
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1961
309/1961 : 35 rue A. Bollier 69007 (1958-1962)
310/1961 : 7 imp. Lamy 69008 (1961-1963)
311/1961 : 124 rue Hénon 69004 (1961-1962)
312/1961 : 8 av. Debrousse 69005 (1961)
313/1961 : 21-25 rue Ste-Geneviève 69006 (1961)
314/1961 : 20 rue de Toulon 69007 (1961)
315/1961 : 10-12 bvd des Belges, 7-9 rue de Créqui 69006, T 397/1961, M 348/1961 (1961-1965)
316/1961 : la Duchère; le Château, église 69005, Novarina architecte (1961-1962).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires