4WP/1-4WP/95
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA GUILLOTIERE :
- Conseil municipal : - nominations, installations, démissions, dissolutions : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'installation des conseillers municipaux, listes nominatives d'habitants de la commune, liste nominative des notables composant l'administration centrale, arrêté des représentants du peuple, circulaire, extraits des délibérations du Directoire éxécutif, convocation, arrêtés de nomination, arrêté préfectoral, liste de candidats aux magistratures municipales, décret impérial, extraits des minutes de la Secrétairerie d'Etat, ordonnance royale, arrêté ministériel, procès-verbal de prestation de serment, extraits des délibérations du Conseil municipal, décret présidentiel 1793-1851 - tableaux des membres du Conseil municipal 1794,1803,1810,1811,1823,1834-1837,1843,1843-1846,1846-1849,1848,1851. 4 tableaux sont sans date. Les tableaux, à partir de 1810, comportent des renseignements sur la profession, la situation de famille et de fortune etc... des conseillers municipaux (1793-1851) - adresse au roi Louis-Philippe après un attentat dirigé contre lui : correspondance 1846 (1793-1851)
- Elections : - liste nominative avec renseignements d'état-civil et de contributions, des 100 habitants les plus imposés de la commune 1812 - listes électorales (manque la 3ème section) 1842 - listes électorales, affiches 1846 - listes électorales 1848? - révision des listes électorales : correspondance, arrêtés préfectoraux, arrêt de la Cour de cassation 1848-1857 (1812-1857)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes