1II/1/1-1II/765/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Document entré en 1827.
Présentation du contenu
Recueil manuscrit intitulé État actuel des affaires générales concernant les finances du Royaume de France de 1756 à 1763, contenant les revenus et dépenses ordinaires du roi, les taxes extraordinaires militaires et les taxes particulières en faveur du clergé et de la noblesse.
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé
Langue des unités documentaires
Mots clés matières