75II/1-75II/542
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société des Transports en Commun Lyonnais
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Descriptif sommaire à revoir. 7 cartons en SS 13, plus environ 70 ml rue des Estrées.
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Librement communicable, reproductions à usage privé autorisées ; sur autorisation pour toute diffusion publique par des personnes physiques ou morales autres que la Ville de Lyon / Archives municipales (Cf grille des modalités d'utilisation du fonds signée par Keolis Lyon/SLTC le 23/07/2009).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel : convention accord du 13. 10. 33, contrat de travail, convention avec le personnel, exemplaires signés, question des retraites : P. V. de l'entrevue du 26. 08. 17, convention du 2 juin 1909, Barême des salaires, personnel F.O.L. - 3 diverses P. V. de la réunion 19 mai 1914. 3 ouvrières, négociation avec les employés/les retraités et allocations ; Personne de P...uet, élaboration, convention du 28. 04. 1906, dossier des conventions règlementation du travail
Langue des unités documentaires