BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

  • Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
  • Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/70

Date

07/05/1549-10/03/1551

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Procession générale faite à cause de " certains larrons, qui avoient desrobez en l'esglise Saint-George, mesme le cyboire, où il y avoit soixante eucharisties ou environ, que l'un des dicts larrons auroit prins et mangé lesquelz, le lendemain, furent exécutez, estranglez et bruslez. " 24 mai 1549 (folio 3 verso) - Arrivée à Lyon d'Hippolyte d'Este, cardinal de Ferrare, qui se rendait à Rome en qualité de " député conservateur de la nation Françoise. " 24 mai 1549 (folio 4 verso) - Lettres adressées au Consulat par la duchesse de Valentinois, M. de Saint-Germain et Philibert de Lorme, pour demander la ferme des gabelles du vin, de la draperie, mercerie et autres qui en dépendaient, en faveur d'Alexandre Carcaillon et de Rolin Revenu, parents de M. de Saint-Germain ; 28 mai 1549 'folio 4 verso) - regret exprimé par les conseillers-échevins de ne pouvoir donner suite à cette requête. - Députation de Claude Laurencin, seigneur de Riverie, à M. de Laguiche, gouverneur de la Bresse, au sujet de la réunion du Parlement de Chambéry à celui de Grenoble, qu'on disait avoir été décidée.8 juillet 1549 (folio 29 verso) - Mandement de 2 livres tournois à Jean de Crane, peintre de Lyon, pour avoir " racoustré et rabillé les verrières rompues de la salle de l'hostel commun de la dicte ville. " 16 juillet 1549 (folio 35 verso) - Renouvellement du privilége accordé à Pierre Collonge, poissonnier, et à ses serviteurs, pour faire venir à Lyon, " de la mer de Provence et aultres lieux qu'ilz verront estre nécessaires, marée fresche et aultres espèces de poissons, une diligence, une foys ou deux la sepmaine, pour la provision des princes, prélatz et gros personnages. " 8 août 1549 (folio 17 verso) - Ordre à Humbert Gimbre, voyer de la ville, de faire réparer et paver les ports du Temple et de la Baleine, pour faciliter le mouvement des marchandises et ménager aux chevaux l'accès de la Saône, afin de s'y abreuver.30 août 1549 (folio 64 verso) - Lettres missives du Roi annonçant au Consulat la réduction " du fort de Sallecques avec le port de la ville d'Ambleteuil (Ambleteuse), " etc.3 septembre 1549 (folio 65 verso) - Ordonnance de voirie portant que ceux qui voudront faire bâtir dans la rue Pet-Étroict (Pas-Étroit), tirant de la place du Saint-Esprit au Rosne, seront tenuz eulx retirer de troys pas pour eslargir la dicte rue, qui estoict par trop estroite, " etc.5 septembre 1549 (folio 70 verso) - Arrivée à Lyon des ambassadeurs suisses qui allaient à Paris, sous la conduite des sieurs Mesnage et Morlet de Museau, pour le renouvellement de l'alliance entre le Roi et les cantons helvétiques ; 10 septembre 1549 (folio 72 verso) - accueil fait à ces personnages dans la ville, où on leur offre les meilleurs vins, " mesme merveisie et ypocras, avec quartiers de fromaiges de Millan, pour leur donner appétit de boyre ; " (folio 74 verso) - banquets donnés aux ambassadeurs par Jean Du Peyrat, lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon, dans son hôtel du Plat ; par le corps consulaire, au logis du Roi, dans l'archevêché, " et, durant le dict disner, leur furent faictz plusieurs passe temps, tant par les joueurs d'instrumens, trompettes, haulboys, tabourins, fiffres, que par certains saulteurs jouant les farces d'Herculles, matachins et aultres jeuz et certain nigromancian, qui feist plusieurs gentillesses et passe-temps ; " visite de l'arsenal de La Rigaudière par ces étrangers, auxquels on montre l'artillerie du Roi, qui s'y trouvait enfermée, etc.(folio 74 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques