2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Mairie du 6e, mise en sécurité du Quadrilatère.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/2

Date

1997-2015

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 06015

Opération n° 06015680

Devis, bons de commande (2013-2014) ; convention de sécurité (2012) ; dérogations ventilations hautes (établissements recevant du public), photographies imprimées (2012-2013) ; attestation de vérification d'accessibilité aux personnes handicapées (2014) ; compte-rendu de réunion (2012-2014) ; compte rendu de réunion de préparation travaux, plans (2012) ; rapport, diagnostic sécurité incendie, sondages planchers (1997-2010) ; comptes rendus de réunion de chantiers (2012-2014) ; dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (non finalisé) (DIUO) (2014-2015).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)