
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 06015
Opération n° 06015680
Devis, bons de commande (2013-2014) ; convention de sécurité (2012) ; dérogations ventilations hautes (établissements recevant du public), photographies imprimées (2012-2013) ; attestation de vérification d'accessibilité aux personnes handicapées (2014) ; compte-rendu de réunion (2012-2014) ; compte rendu de réunion de préparation travaux, plans (2012) ; rapport, diagnostic sécurité incendie, sondages planchers (1997-2010) ; comptes rendus de réunion de chantiers (2012-2014) ; dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (non finalisé) (DIUO) (2014-2015).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés lieux