1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
570/1986 : 126-128 avenue du 25ème RTS 69009, M et T 633/1988, P 241/1989 (1986-1989)
574/1986 : 4 montée Saint-Barthélémy 69005 (1986-1989)
575/1986 : SCI Base (bureaux et logements) rue Challamel-Lacour, rue de Gerland 69007, M 475/1987 (1986-1997)
577/1986 : rue Soeur Janin, rue E. Locard 69005, M 31/1988 (1986-1989)
578/1986 : 222 à 238 avenue Paul Santy 69008 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires