1854W/1-1854W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Secrétariat, enquêtes, écologie urbaine, loisirs et festivités, aliénés, moeurs, débits de boisson, syndicats, hébergement collectif, commissariats de police.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ecologie urbaine :
- Nettoyage des trottoirs : extraits de réglements sanitaires, arrêtés du Maire, rapports, notes, procès-verbaux, correspondance (1811-1992).
- Etendage du linge, secouage des tapis, sécurité des pots de fleurs et plantes aux fenêtres et balcons : fiches de procédure, procès-verbaux, arrêtés du Maire, notes, avis, extraits de réglements sanitaires, correspondance (1853-1993).
- Enlèvement des neiges et glaces : arrêtés du Maire, listes des voies, affiche, correspondance (1887-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires