368 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

368WP/1-368WP/23

Date

1926-1967

Description physique

Notes contenant : 1-24

Importance matérielle

23

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.3

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale. Demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par ordre alphabétique des rues (1967) ; occupation de l'espace public, révision de la réglementation (1940-1964) ; projets de construction de kiosques (1958) ; vogues et établissements forains, réglementation et demandes d'emplacement (1929-1967) ; postes de carburants, demandes d'autorisations (1931-1961) ; registres de courrier du service de la voirie (1962-1966)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

368WP/19

Cote/Cotes extrêmes

368WP/19

Date

1962

Présentation du contenu

VOIRIE URBAINE : - Registre courrier arrivée du service de la voirie 1962

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes