2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
162/2000 : 32 rue du Doyenné, 17 rue St-Georges
163/2000 : 32 rue V. Hugo
164/2000 : 20 quai Perrache
167/2000 : 6 rue H. Ferré
168/2000 : 7 crs Lafayette
169/2000 : 122-124 av. Gal Frère
171/2000 : 11 pl. St-Paul
172/2000 : 1 rue Puits Gaillot
174/2000 : 127 av. des Frères Lumière
175/2000 : 22 Grande rue de Vaise.
Mots clés typologiques