2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/32

Cote/Cotes extrêmes

2393W/32

Autres Cotes

2393 W 40 (Ancienne cote), 2393 W 41 (Ancienne cote)

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

114/2002 : 10 imp. V. Hugo 69003, M1, M2, permis de démolir 90/2002 (2002-2006)

116/2002 et 117/2002 : 5 rue E. Millaud 69004 (2002-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français