CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1517 - 1518)
Nommées, du côté de Saint-Nizier - Jean Balbin (peut-être le lucquois Balbani?), changeur, dont les meubles et pratique sont prisés 500 livres, habite une grande maison ayant écuries derrière, que possèdent les héritiers d'Humbert de Villeneufve ou Villeneuve, et qui est située en la rue Malpertuis " ou l'on va à Saint-Cosme, " etc. ; (folio 76) - le prébendier de la chapelle des Saints-Côme et Damien à " maisons, cave et autre tenement de la dicte esglise, en la dicte rue Malpertuys, " avec un jardin par devant, etc. ; (folio 77 verso) - Humbert Mathurin, marchand, et ses deux fils, " faisans le train d'espicerie, " sont estimés 800 livres pour leurs meubles et pratique. Ils habitent leur maison, sise dans la rue Malpertuis ou Maupertuis ; (folio 78 verso) - Martin Tocquer et compagnie, allemands. Meubles 800 livres ; (folio 80) - Angelini Arragocey, milanais. Meubles 120 livres ; - les principaux propriétaires de la grande rue de la Platière sont : Jacques de Cuchermois ou Cucharmois, marchand, dont les meubles et pratiques sont comptés 1,200 livres ;(folio 86) - Jean Legay, notaire, 800 livres ;(folio 86 verso) - Jean Coinde dit Boydier, marchand toilier, 100 livres, etc. ; (folio 87) - la rue Luiserne comprend quatorze maisons. Ces immeubles, de plus ou moins de valeur, sont la propriété de : - Antoine de Croso, notaire ; - Claude Féraud, - Benoit Compagnon, - Geffrey ou Geoffroy Dufour,(folio 90) - Pierre Dalières ou Dallières (qui est signalé plus loin comme tenant une hôtellerie dans le voisinage),(folio 89 verso, 92) - Jacques de Cucharmois, dit Lordier, marchands ;(folio 86, 89) - Ennemond et Benoît Mallet, ce dernier dit Tatevin, clerc ; (folio 95) - les héritiers d'Humbert Basque et Néry ou Néris Dubois tiennent une grand maison haulte, moyenne et basse, contenant plusieurs corps de maison, en la dicte rue (celle de la Lanterne), du costé devers soir, où pend pour enseigne l'Escu-de-France traversant en la ruelle du Bessard, et ayant issue en la ruelle Chenevier, " etc. Cette hôtellerie, qui est estimée 240 livres par an, a pour locataires : Jean Roze, apothicaire ; Jean de La Ruelle, hôtelier ; Antoine Perrin, dit Gobio, patron de rivière, et enfin Néry ou Néris Dubois, dont les meubles et l'industrie sont comptés 200 livres ;(folio 92 verso) - messire Jean Balarin et Jacques Limousin, possèdent, dans la rue de la Pêcherie, une maison haute, moyenne et basse, située au couchant de cette voie, sur la Saône mème. Cet immeuble, qui vaut 172 livres de location annuelle, est entièrement occupé par les " filles ; "(folio 100 verso) - les bachots à poisson établis sur la Saône, sont disposés de la manière suivante : cinq " bacheurs de la Pescherie ; " quinze " bacheurs ayans la proye (proue) en terre ; " vingt " bacheurs ayant la proye devers bise. " Le prieur de Notre-Dame de Confort est propriétaire de l'un de ces bateaux, lequel est pourvu de six enchâtres ou compartiments, et vaut 5 livres par an ;(folio 109) - dame Louise Robertet possède, en la rue de la Triperie-Saint-Nizier, une maison haute, moyenne et basse, qui vaut annuellement 80 livres ; (folio 117) - Maurice Blanchard, courtier, tient, en face des fossés de la Lanterne, " unes mures contenant deux corps sur le devant, joignant aux mures (constructions basses et de peu d'importance) et jardin des hoirs Claude de Joyes ; "(folio 122 verso) - Henriet Dhuetz ou d'Huetz, canonnier, etc.(folio 126 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48