373 WP

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Cote/Cotes extrêmes

373WP/1-373WP/13

Date

1947-1970

Description physique

Notes contenant : 1-56

Importance matérielle

16

Origine

Domaine public - 1B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.2

Versant ou donateur : Domaine public - 1B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Domaine public. Permissions de voirie (DVI, installations diverses) : bulletins provisoires en registres (ordre chronologique ou par arrondissement) (1960-1970) ; réglementation des kiosques à journaux (1948-1956) ; domaine public fluvial, occupation des bas-ports (1947-1954)

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

373WP/11/3

Cote/Cotes extrêmes

373WP/11/3

Date

1947-1954

Présentation du contenu

DOMAINE PUBLIC FLUVIAL : occupation temporaire des bas-ports : société de Dragage Rhône Saône, entrepreneur Curty : demande d'autorisation, réclamation, annulation des droits de voirie, plans, arrêtés de l'ingénieur, correspondance 1947-1954

Langue des unités documentaires

Français