1951WP/1-1951WP/51
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Activités Enfant Famille : dossiers des Maisons municipales de l'Enfance.
Archives transférées par la Direction de l'Enfance à la Direction du Développement territorial au moment du transfert de la compétence (2003) et versées par la Direction de l'Action sociale en 2005.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Division de l'Enfance.
- Elections municipales (1989).
- Comptabilité des associations.
- Délibérations, notes, correspondance (1994-1993).
- Maison de la culture et des jeunes de Saint-Rambert (1993).
- Centre de loisirs sans hébergement centre aéré (CLSH).
- Personnel : dossiers de carrière.
- Réorganisation de la Division des affaires sociales.
- Budget et correspondance des maisons municipales de l'enfance.
- Maison de l'Enfance et de la jeunesse du 4e (1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires