2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°01017
Opération n° 01017517
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°01017
Opération n° 01017517
Dossier de procédure et du candidat retenu :
Lot 1 bis, échafaudages, marché n° 158057 attribué à Cireme (2015).
Dossier du candidat retenu :
Lot 3 bis, maçonnerie, marché n° 158058 attribué à Comte (2015-2016)
Lot 4 bis, charpente couverture, marché n° U5DC03 attribué à Le Ny Alain (2015).
Lot 6, électricité, marché n° 148175 attribué à L'Electricité (2014-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.