Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 505
Versant ou donateur : Police générale - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police générale : lieux publics : autorisations de projections cinématographiques et de télévision dans les vitrines (1954-1960) ; dancings et débits de boissons : autorisations temporaires (1958-1968) Salubrité : pollution atmosphérique (1966-1970) Commerce : organisation de manifestations commerciales, économiques et culturelles à l'étranger (1968) Cimetière de Saint Rambert : agrandissement (1968)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE DES LIEUX PUBLICS : - Dancing : autorisations annuelles 1963-1967 - Débits de boissons : autorisation annuelle de fermeture tardive et avis de fermeture administrative : arrêtés du maire 1958-1968
Langue des unités documentaires
Mots clés matières