1757 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/17

Cote/Cotes extrêmes

1757W/17

Date

1990-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

66/1990 62 rue Pr. Florence 69003 ; prorogé 772/1991.

67/1990 11 rue J. Chapelle 69008.

68/1990 16 rue P. Sisley angle rue R. Bréchan 69003 ; permis de démolir 109/1990 ; modificatif 139/1992.

69/1990 38 à 42 av. Lacassagne 69003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français