1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
66/1990 62 rue Pr. Florence 69003 ; prorogé 772/1991.
67/1990 11 rue J. Chapelle 69008.
68/1990 16 rue P. Sisley angle rue R. Bréchan 69003 ; permis de démolir 109/1990 ; modificatif 139/1992.
69/1990 38 à 42 av. Lacassagne 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires