BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

  • Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
  • Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/161

Date

1622

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes. (suite de BB 160)

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Procès-verbal de la cérémonie faite annuellement au collége de la Trinité, en l'honneur du corps consulaire, fondateur de l'institution ;22 mai 1622 (folio 138 verso) - harangue du P. Michaëlis, recteur de l'établissement, rappelant ce fait curieux que, l'année d'avant et exactement dans les mêmes circonstances, pendant que ce religieux présentait, comme de coutume, aux échevins le cierge blanc aux armes de la ville, " la substance du quel est l'ouvrage des mouches à miel, ung essaing d'abeilles, sortant du Daulphiné et traversant le Rosne, vint se placer au colliège, " etc.(folio 138 verso) - Mesures de sévérité prescrites aux juges commissaires de la police, à l'égard des accapareurs de charbon et aussi des marchands de blé, qui livraient au public des marchandises avariées.24 mai 1622 (folio 148 verso) - Préparatifs ordonnés dans les pennonnages pour la réception de la reine Anne d'Autriche, dont la venue à Lyon était prochaine.5 juillet 1622 (folio 172 et 187) - Permission aux Capucins de la ville de bâtir, du côté du Rhône, un couvent pour y tenir un noviciat de leur ordre.2 août 1622 (folio 190) - Continuation des préparatifs prescrits pour la réception collective de la Reine régnante et de la Reine mère (Marie de Médicis) " auxquelles, suivant les nouvelles de la Court, le Roy ne veult qu'on fasse entrée, la réservant à quant il viendra en cette ville, " etc.(folio 198,212 v,214,218v,) - Fixation à la somme de 144 livres tournois, dont 44 seront à la charge de la commune, des gages annuels de l'exécuteur de la haute justice, qui continuait, ainsi que sa femme, ses enfants et ses valets, à lever un tribut sur les provisions de bouche amenées à Lyon par les gens de la campagne, "les quelles, malgré ceulx à qui elles appartiennent, sont subjectes d'estre touchées et flestries par les mains des dits exécuteur et ses consortz, au grant regret et dégoust des habitans aux quelz elles sont en après vendues. " 18 avril 1622 (folio 198 verso) - Prestation de serment de l'équipage choisi pour manoeuvrer le bateau de plaisance destiné au Roi et aux deux Reines ;(folio 202) - costume de ces mariniers, qui seront vêtus " à la matelotte, de serge bleu, avecq des passelmentz de couleur incarnat, blanc et bleufolio " (folio 210 verso) - Autorisation donnée à madame de Chauffailles, abbesse de Chazaux, de l'ordre de Saint-Benoît, de transférer son monastère à Lyon, à la condition, toutefois, que les religieuses de sa communauté s'engageront à ne pas mendier et à vivre uniquement de leurs revenus.30 aou^t 1622 (folio 216 verso) - Procès-verbal de l'arrivée des reines Anne d'Autriche et Marie de Médicis, dont l'une va se loger à l'archevêché et l'autre à l'abbaye d'Ainay.3 septembre 1622 (folio 221 verso et 233 verso) - Désordres populaires engendrés par des rassemblements d'enfants, qui, sous la direction de meneurs de bas étage, dévastaient et pillaient les boutiques des protestants de la ville, etc.1 novembre 1622 (folio 248 verso) - Préparatifs extraordinaires pour l'entrée solennelle du Roi à Lyon ; 5 novembre 1622 (folio 261 verso) - choix, dans le faubourg de La Guillotière, au lieu de La Mothe, d'un emplacement convenable pour y élever " ung théâtre et logement pour loger le Roy, à son abord, pour y veoir passer les pennonnages et recepvoir les harangues que les corps de la dite ville luy feront ;(folio 271) - prix fait à Jacques Maury, César Gillio, Marc Sgarbel et Jean Persin (Perrissin), maîtres peintres de la ville, pour la peinture des " arcades, piramides, fonteynes et colomnes et autres ouvrages qu'il conviendra faire pour l'entrée du Roy ; " 5 novembre1622 (folio 271 verso) - description du pavillon projeté au lieu de La Mothe pour recevoir Sa Majesté.(folio 273) - Mandement de 60 livres tournois au sieur Brunel, prêtre, supérieur (de l'hôpital) des enfants de la Chana, " ayant contribué plusieurs veilles et estudes pour fournir des anagrammes, vers et autres subjectz pour orner l'entrée du Roy, " etc. ;(folio 279 verso) - lettre close de ce prince exprimant sa volonté au sujet de la cérémonie.(folio 284) - Marché passé à Horace Morel, commissaire ordinaire de l'artillerie de France, pour la confection d'un feu d'artifice sur la Saône ;12 novembre 1622 (folio 286) - ordre aux habitants de la ville de mettre, le jour de l'entrée, des " lanternes de papier, de telles couleurs qu'ilz adviseront, avecq chandelles, en toutes les fenestres de leurs maisons, qui regardent sur les rues, et ce par toute la ville, " etc.12 novembre 1622 (folio 286 verso) - Relation de l'entrée solennelle du roi Louis XIII à Lyon ; 11 décembre 1622 - présent fait à ce prince " d'ung lion assis sur ung piédestal, tenant de ses pattes devant ung escusson où le Roy estoit représenté en Jupiter, ayant en main le foudre du quel il abattoit les Géantz entreprenans sur luy, " etc.(folio 301 verso et suiv. et folio 308 et 317) - Don exactement semblable fait à la Reine, à cela près que l'écusson offrait " une Reyne dormante, à la quelle ung bras couronné sortant des nues attachoit une médaille où la figure d'ung lion est gravée ; "11 décembre 1622 (folio 308 verso et 318) - inscriptions mises sur ces deux morceaux.15 décembre 1622 (folio 321 verso) - Mandement de 40 livres tournois à Philibert L'Alliance, maître sculpteur de la ville, pour l'exécution de deux statues en plâtre posées en l'arc dressé au Change.(folio 332 verso) - Arrêté portant que les piliers, arcades, chapiteaux et autres objets provenant des décorations de l'entrée du Roi et de la Reine seront partagés entre les couvents de la ville, " pour s'en ayder à l'ornement de leurs chapelles et autels, " etc. 22 décembre 1622 (folio 332 verso) - Mandement de 300 livres tournois à l'Horace Le Blanc, maître peintre de Lyon,"pour ses peynes et vacations des devis et desseings qu'il a dressez pour l'entrée du Roy et de la Reyne, et du soing qu'il a pris sur tous les peinctres qui y ont travailé, à ce qu'ilz fissent leur debvoir."29 décembre 1622 (folio 333) -Permission aux Recollets établis à la Croix-Rousse de batir un couvent dans l'intérieur de Lyon.(folio 334 verso) -conditions mises à cette faveur.Mandement : de 5,312 livres tournois à Gabriel Mègret et à Durand Arnaud, orfévres de la ville, pour les deux "présens d'or (décrits plus haut)"faits au Roy et à la Reyne, métal (du poids de 19 marcs, à raison de 264 livres tournois le marc) façon et étuis pour les renfermer, compris;(folio 349) - mandements: de 5,312 livres tournois à Gabriel Mégret et à Durand Arnaud, orfévres de la ville, pour les deux " présens d'or (décrits plus haut) faits au Roi et à la Reine, métal ( du poids de 19 marcs, à raison de 264 livres tournois le marc) , façon et étuis pour les renfermer, compris; 29 décembre 1622 (folio 349) -de 500 livres tournois à Martial Cherpin, maître peintre-verrier de la Reine, pour " des grandes armoiries du Roy et de la dite dame Reyne, par luy faictes pour honorer l'entrée de Leurs Majestez,"(folio 353 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques