Aide à la recherche

2804W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Yves Sécheresse

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2804W/1-11

Date

2012-2020

Importance matérielle

0,8 ml

Origine

Versement du cabinet de M. Yves Sécheresse, adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

Modalités d'entrées

Versement du 2/07/2020

Présentation du contenu

Adjoint adjoint délégué à la sécurité, à la salubrité, à la tranquillité publique, à l'occupation non commerciale du domaine public, aux déplacements et à l'éclairage public.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1,2, 9, 10 et 11 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Mots clés matières

conseiller municipal, élu, police municipale, maintien de l'ordre, circulation urbaine, transport, éclairage public, agent de la force publique

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2804W/3-6

Date

2016-2020

2016.

Cote/Cotes extrêmes

2804W/3

Date

2016