1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
445/1996 : 38 rue de la Charité 69002 (1996-1997)
446/1996 : 9 cours Général Giraud 69001 (1996-1997)
448/1996 : 7-9-11-13 rue Bréchan 69003, transfert 75/1997, permis de démolir 107/1996, modificatif 187/1999 (1996-2001)
450/1996 : 261 rue de Créqui 69003 (1996-1999)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires