2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/1127 : 22 rue du Boeuf (2009-2010)
2009/1129 : 99 avenue Félix Faure (2009)
2009/1130 : 24 cours Albert Thomas (2009-2010)
2009/1131 : 187 montée de Choulans (2009)
2009/1133 : 47 rue de Belfort (2009)
2009/1134 : 145 rue Cuvier (2009)
2009/1135 : 16 avenue des Frères Lumière (2009)
2009/1136 : 34 quai Saint-Vincent (2009)
2009/1137 : 96 rue Commandant Charcot (2009)
2009/1138 : 3 rue Lebrun (2009)
2009/1139 : 25 rue du Chariot d'Or (2009)
2009/1140 : 78 rue Vendôme (2009)
2009/1141 : 62 rue Waldeck Rousseau (2009)
2009/1142 : 98 rue Saint-Pierre-de-Vaise (2009)
2009/1143 : 40 rue Antoine Charial (2009)
2009/1144 : 24 rue des Girondins (2009-2010)
2009/1145 : 141 avenue Berthelot (2009)
2009/1146 : 21 quai Saint-Antoine (2009)
2009/1147 : 26 grande rue de Saint-Rambert (2009)
2009/1148 : 6 rue Général Brulard (2009)
2009/1149 : 18 rue Maréchal de Lattre de Tassigny (2009)
2009/1151 : 2 place Marcel Bertone (2009)
2009/1154 : 34 rue Marietton (2009)
2009/1155 : 77 b rue Etienne Richerand (2009)
2009/1156 : 10 rue d'Austerlitz (2009)
2009/1157 : 8 rue de Nuits (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)