CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/46

Date

1586

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1586).

Nommées des maisons de la ville de Lyon, du côté de Fourvières - noble de Musino, seigneur d'Aiguebelle, possède, sur le pont de la Saône, à la descente des Changes, la maison des héritiers Piochet ; (folio 1) - Antoine et Pierre Scarron tiennent une maison sise à la descente du pont de la Saône, du côté du midi. Antoine avait pour son propre compte une deuxième maison, attenante à la première ; (folio 2 verso) - Pierre Bas, seigneur de Prenay ; Gaspard Coing, Claude et Pomponio Bellièvre, Claude Pons, orfévre ; la veuve et les héritiers de Jean Grabot possédaient, à eux tous, les sept maisons qui furent démolies, en 1584, pour l'ouverture de la place des Changes ; (folio 6 verso) - Jean Perret, marchand joailler, tient, à la descente du pont, une maison où il fait son commerce ; (folio 9) - Jeanne Guerrier, dame de Voiron, résidant à Grenoble, a pareillement à la descente du pont de la Saône une maison qui, plus tard, échut aux Fléard, seigneurs de Pressins, et de Voiron, etc. ; - messieurs : René de Thomassin,(folio 6) - seigneur de Montmartin ; Catherin Trie, seigneur de Varennes ; Guillaume et Jean Henry frères, marchands de draps de soie ; Pierre Baglioni ; - Claude Du Fenoyl, sergent-major de la ville ;(folio 13) - Antoine Sala, seigneur de Montjustin, sont propriétaires d'immeubles situés dans le quartier des Changes ; - dame Jacqueline Stuard a deux maisons sises en une petite ruelle, voisine du Puits-de-Porcherie. Ces immeubles deviennent la propriété, le premier de Clarissimo Ciomacci fils (voy. plus bas), l'antre de Georges Grolier, seigneur de Cazault, conseiller en la Sénéchaussée et Siége présidial de Lyon ; (folio 4 verso, 14 verso, 15) - noble Thomas Gadagne, seigneur de Beauregard, tient " une maison, jardins et vergiers, en la dicte ruette, jouxte la maison de la dicte Jacqueline Stuard, de bize, la maison de monsieur le comte de Retz, du vent, (celle) du général Camus, du matin, le chemin tendant de Saint-Barthélemy, du soir. " Cet hôtel, qui se composait de trois corps de logis, fut acquis par mademoiselle de Laube ou Delaube (?), veuve de Jean-Baptiste Dadiaceto ;(folio 4 verso, 17) - Jacqueline Stuard, " veuve de monsieur Gueyton,(Groliert) trésorier de Crémone, tient une maison appelée la Polalle, size en la rue tendant des Changes à Saint-Jehan ; " - Clarissimo Ciomacci tient " une maison contenant deux corps d'hostel, ayant entrée en la ruelle qui est au-devant du Puys-de-Porcherie. " Cet italien (qui paraît avoir exercé la profession de courtier de chevaux) avait, dans le même quartier, deux autres immeubles d'une certaine importance ; (folio 18 verso) - Nicolas Henry seigneur de Crémieu, fils de feu Guyot Henry, possède une maison en la rue Saint-Jean ; (folio 5 verso) - messire Nicolas Ballini, banquier en Cour de Rome, et sa femme, veuve de feu Jean Tignat, lieutenant général en la Sénéchaussée et Siège présidial de Lyon, tient une maison dans la même rue, à l'un des angles de la rue du Garillan (à son entrée dans la rue Saint-Jean) ; (folio 6) - messire Geoffroi Camus, seigneur de Pontcarré, a, aussi dans la même rue, une maison formant l'autre angle de la rue du Garillan ; (folio 6) - messire Barthélemi Du Fay, seigneur d'Epeisses, premier avocat du Roi en sa Cour de Parlement de Paris, possède une maison sur la place du Petit-Palais ; (folio 6) - madame Gondi, veuve de monsieur de La Pardieu (François Rousselet), a une maison en la rue Saint-Jean ; (folio 6 verso) - monsieur (Nicolas) de Langes, lieutenant général en la Sénéchaussée et Présidial de Lyon, tient " une maison qui fut de monsieur le secrétaire Grolier, size en la dicte rue Saint Jehan, " etc. ; (folio 7) - noble François Platel, seigneur de Vaux, a une maison dans la même rue ;(folio 7) - monsieur le comte de Retz tient trois corps de maison et un jardin, situés en la rue du Garillan et ayant appartenu à feu madame Du Perron ; (folio 7 verso) - Laurent Cappon (Capponi), seigneur d'Ambérieux, tient, en la dite rue, une maison et un jardin ;(folio 8) - Julien de La Bessée y a également deux maisons ; (folio 8) - Jean-Baptiste Pianello, gênois, possède, en la rue du Garillan, une maison provenant de madame de Gondi, veuve de monsieur de La Pardieu ; (folio 9) - Jean de La Vyte, violon, a une maison " en la dicte rue du Garillan, faisant le coing de la dicte rue, tirant à la rue Tramassac, " etc. ; (folio 9 verso) - madame de Sennecey, veuve de monsicur le président Paterin, possède, en commun avec Mathieu Collomb (celui-ci était un commerçant, qui avait, en outre, dans la même rue, une maison où pendait, pour enseigne, l'Ecrevisse), deux corps de maison en la rue Saint-Jean. La présidente Patelin possédait, de plus, deux maisons dans la ruelle Saint-Alban ; (folio 10) - Antoine de Masso, avocat puis conseiller en la Sénéchaussée de Lyon ;(folio 10 verso) - Laurent Capponi,(folio 10 verso) - Nicolas de Chaponay, seigneur de l'Isle ;(folio 11) - Pierre Dausserre, conseiller du Roi et maître des requêtes ordinaires de son hôtel ; Jean Scarron, homme d'armes de la compagnie de M. de Mandelot, gouverneur de Lyon ; (Ce Scarron avait pour femme Marie Videlly, fille de Jean Videlly ou Vidilly, praticien.) (folio 11) - Nicolas de Langes,(folio 12, 13) - Sébastien Gergeau, joueur d'instruments ;(folio 13) - Edouard Laurens ou Laurent, seigneur ; de la Sarra ; René Laurencin, seigneur de la Bussiére ; Antoine de La Porte, seigneur de Bertha, sont possessionnés dans la rue Saint-Jean ; (folio 13) - monsieur de Sennecey et sa femme tiennent une maison qui fut de feu le président Paterin et qui est sise en la rue du Ganivet, aliàs des Trois-Maries où se trouve une maison appelée les Quatre-Verts, avec un jeu de paume dedans ;(folio 14 verso) - les héritiers de feu Eustache Ricquel tiennent une maison " appelée les Troys-Maries, size en ladicte rue du Ganivet, jouxte la maison des frères Bigottet, du vent, " etc. ; (folio 15) - dame Catherine Chigre, veuve de Pierre de Pise, en son vivant ouvrier de la Monnaie de Lyon ; Symphorien Buatier, seigneur de Montjoly ;(folio 14 verso) - Jean et Claude Bigottet frères, marchands joaillers ; Henri Fay ou Du Fay, seigneur de La Duchère ; (folio 15) - Jean Du Buirin, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon :(folio 16 verso) - dame Claudine, Apertor, dite de Cornuti (veuve de Jean de Cornuti, aliàs de Capella, ancien conseiller-échevin) ;(folio 15 verso) - Pomponio ou Pomponne Bellièvre, conseiller au Conseil privé du Roi ; Hugues de Genevois, seigneur du. Buisson ; . Etienne Reste, marchand milanais ; Bertrand Castel, d'abord commerçant, puis voyer de la commune ;(folio 16) - Yves de Balarin, seigneur de Pollionay ; Nicolas de Varessano, maître des courriers (de la poste aux chevaux), etc., sont possessionnés dans la rue des Trois-Maries et dans celles du Grand-Palais et de la Baleine ; (folio 17) - François Coulaud (fils de Jacques Coulaud), receveur des deniers communs, dons et octrois de la ville de Lyon ; François Cousin, Claude Amyot et leurs femmes, filles de feu Jean de La Bessée, procureur général de la commune, tiennent " une grande maison faisant le coing d'une ruette traversant de la grande rue Saint-Jehan en la rue de Tramassac, " etc. ; (folio 18) - La veuve et les héritiers de Jean Paulat, seigneur de la Tour, ont, dans la rue Saint Jean, une maison ou pend pour enseigne l'Ange ; Louis Thorel, médecin, possède, en la même rue, une maison joignant la précédente ; (folio 18 verso) - Mathieu Thomé et, comme son héritier, Antoine Thomé, prévôt des maréchaux de France en la province de Lyonnais ;(folio 19) - la présidente Paterin; Antoine Virieu, enquêteur pour le Roi, à Lyon ;(folio 22) - Néry ou Neris et Claude de Tourvéon, lieutenants civils et criminels en la Sénéchaussée et Présidial de Lyon ;(folio 22) - messieurs de Laubespin et de Saint-Romain, comtes de Lyon (ainsi que beaucoup d'autres ecclésiastiques), François Sala, seigneur de Montjustin, chevalier de l'ordre du Roi, etc., sont propriétaires d'immeubles situés, tant dans la rue Saint-Jean que dans les rues ou ruelles avoisinantes ;(folio 23) - Philippe Guibert, marchand, tient, dans la rue de la Bombarde, une maison qui porte l'enseigne de l'Aventure ; (folio 24 verso) - Jean Rondelet, dit Le Roux, tailleur d'habits, possède, en même rue, une maison où pend pour enseigne la Bombarde ; (folio 24 verso) - Odet Croppet, greffier au Siége présidial de Lyon, tient une maison ayant pour enseigne l'Etoile, pareillement située dans la rue de la Bombarde, et contiguë à une autre maison, également sa propriété, qui porte l'enseigne de la Croix-d'Or ; (folio 25) - Jean Barailhon, trésorier de France en la Généralité de Lyon ; Guichard Lalix, peintre, sont possesseurs d'immeubles dans la rue Tramassac : Claude de Pila, sieur Du Gayet ou Du Gayot ;(folio 25 verso) - Pierre Baglioni, dit Bello, marchand ;(folio 28) - Laurent Rabot, conseiller au Parlement de Grenoble ; monsieur d'Illins (parent du précédent),président en la même Cour ; Antoine. Et François Pons frères, dits de Toulouse, marchands passementiers ; Jacques de Tourvéon ; seigneur du Vivier ; Pierre Grolier, avocat ès Cours de Lyon, :(folio 28) - Pierre Faure, dit La Guicharde,(folio 29) - seigneur Deschaffaulx ; Jacques Pons, médecin ; Jean-Baptiste Bartolomei, banquier florentin - François de Troyes, seigneur de la Ferrandière (maison et jardin appelés le Crible) ;(folio 32 verso) - Hugues de Genevois Du Buisson, conseiller du Roi et visiteur général de ses gabelles du sel, à Lyon ;(folio 33 verso) - le président Marc Fortia ;(folio 34) - Balthazar de Villars,. conseiller du Roi et lieutenant particulier, civil et criminel en la Sénéchaussée de Lyon, ainsi que d'antres personnes notables, ont des immeubles dans les rues Tramassac et de la Monnaie, et dans la ruelle de Tire-Cul ; (folio 34 verso) - mademoiselle de Greysolles, soeur de monsieur d'Epinac, archevêque de Lyon, possède, en la rue du Gourguillon, deux jardins, une grande maison et une étable : (folio 51) - Guillaume Testefort, imprimeur, a plusieurs maisons, tant dans cette rue qu'en celle de Saint-Georges ;(folio 49) - maître Nicolas Durand, peintre, puis, après lui, maître Jérôme Durand, également peintre, son fils, tient une maison en la rue du Gourguillon, etc. ;(folio 49 verso) - (Nicolas Durand eut un antre fils, appelé Claude, qui se noya dans la Saône, au mois d'août 1599, et fut inhumé dans l'église Sainte-Croix. Reg. de la paroisse de Ste-Croix, série GG...) maître Lambert Pinet, avocat, tient " une maison nouvellement bastie et jardin, où pend pour enseigne l'Aulbe-du-Jour, size en la rue de Tire-Cul, joignant la dicte rue, de bize, la rue Tramassac, du matin, la rue tirant au Chemin-Neuf, du vent, la maison appelée Belle-Grève (qui, en 1623, devint un couvent de Récollets), du soir, " etc. ; - le médecin Louis Thorel possède " une maison appelée le Boeuf, faisant le coing d'une ruelle (à laquelle cet immeuble donna sans doute son nom) tendant de la dicte rue Tramassac, jouxte icelle rue, de bize, " etc.(folio 36) - Les jeux de paume établis depuis fort longtemps dans les rues Tramassac et de la Monnaie avaient continué d'y prospérer. En 1586, on en comptait cinq, dont l'un, appelé le Bras-de-Fer, était la propriété du docteur Louis Thorel.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48