1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
430/1991 194 rue de St Cyr 69009.
431/1991 82 rue L. Jouhaux 69003.
432/1991 3 quai J. Moulin 69001.
433/1991 194 av. P. Santy 69008.
436/1991 1 à 27 rue A. Falzan, 2 à 26 rue P. Termier, 2 à 16 rue C. Porcher 69009.
437/1991 100 rue Hénon 69004 ; permis de démolir 154/1991 ; modificatif 356/1992.
438/1991 149 rue P. Corneille 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires