1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/93

Cote/Cotes extrêmes

1758W/93

Date

1991-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

430/1991 194 rue de St Cyr 69009.

431/1991 82 rue L. Jouhaux 69003.

432/1991 3 quai J. Moulin 69001.

433/1991 194 av. P. Santy 69008.

436/1991 1 à 27 rue A. Falzan, 2 à 26 rue P. Termier, 2 à 16 rue C. Porcher 69009.

437/1991 100 rue Hénon 69004 ; permis de démolir 154/1991 ; modificatif 356/1992.

438/1991 149 rue P. Corneille 69003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français